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Le site artipro-west.fr est édité par :
- Nom / dénomination : [NOM PRÉNOM — ENTREPRENEUR INDIVIDUEL / DÉNOMINATION SOCIALE]
- Nom commercial : ArtiPro West
- Forme juridique : [EI / MICRO-ENTREPRENEUR / AUTRE]
- Adresse professionnelle : [ADRESSE]
- SIREN / SIRET : [À RENSEIGNER]
- RCS / RM le cas échéant : [À RENSEIGNER OU « NON APPLICABLE »]
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- E-mail : contact@artipro-west.fr
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2. Directeur de la publication
[NOM PRÉNOM DU RESPONSABLE DE PUBLICATION].
3. Hébergement
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4. Prestataire de paiement
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5. Propriété intellectuelle
Les textes, éléments graphiques, rapports, méthodes de présentation, logos et contenus du site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation substantielle sans autorisation est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
6. Médiation de la consommation
Après réclamation écrite préalable auprès d’ArtiPro West restée sans solution satisfaisante, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation désigné par le professionnel :
[ADRESSE]
[SITE INTERNET DU MÉDIATEUR]
Le médiateur doit être choisi parmi les médiateurs référencés et compétents pour l’activité exercée.